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Politique de protection des données personnelles

A - POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
  1. DÉFINITIONS
Afin de mieux comprendre les notions utilisées dans la présente politique de protection des données personnelles, les mots ou expressions commençant par une majuscule, qu’ils soient employés au singulier ou au pluriel, auront la signification qui suit : Le laboratoire : désigne la société EUROFINS LABORATOIRE DERMSCAN Base Volontaires : base de données du Laboratoire dans laquelle sont contenues toutes les informations et données y compris les Données Personnelles relatives aux Volontaires. Donnée de santé : une Donnée Personnelle relative à la santé physique ou mentale y compris la prestation de services de soins de santé, qui révèlent les informations sur l’état de santé, indépendamment de leur source, qu'elles proviennent par exemple d'un médecin ou d'un autre professionnel de la santé, d'un hôpital, d'un dispositif médical ou d'un test de diagnostic in vitro. Ces données comprennent : - toutes informations relatives à l’identification dans le système de soin ou le dispositif utilisé pour collecter et traiter des Données de santé, - toutes informations obtenues lors d'un contrôle ou d'un examen médical y compris des échantillons biologiques et des données génomiques, - toutes informations médicales : par exemple, une maladie, un handicap, un risque de maladie, une donnée clinique ou thérapeutique, physiologique ou biologique. Donnée Personnelle : toute information concernant directement ou indirectement un Volontaire, notamment par référence à un identifiant un numéro d’identification, des données de localisation, un identifiant en ligne ou à un ou plusieurs éléments spécifiques qui sont propres au Volontaire. A titre d’exemples, les coordonnées, Données de santé ou celles relatives aux habitudes de vie sont autant de données qui sont rattachables au Volontaire directement ou indirectement par un numéro de référence. Elles doivent donc être considérées comme des Données Personnelles. Politique : la présente Politique de protection des Données Personnelles. Réglementation : toutes législations ou réglementations nationales, européennes et internationales applicables relatives à la protection des Données Personnelles et, en particulier le Règlement (UE) n° 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (le « RGPD ») et la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (la « Loi Informatique et Libertés »). Responsable de Traitement : la personne physique ou morale qui décide de la finalité et des moyens d’un Traitement de Données Personnelles. Site : site internet https://dermscan.com/volontaire édité par le Laboratoire. Sous-Traitant : la personne physique ou morale qui traite des Données Personnelles pour le compte du Responsable de traitement. Volontaire : personne physique accédant, visitant et utilisant le Site, quel que soit le réseau ou le moyen utilisé, pour se préinscrire afin de participer à des recherches cliniques conduites par le Laboratoire pour le compte de ses propres clients. Vous êtes un Volontaire. Traitement de Données Personnelles : toute opération ou tout ensemble d'opérations effectuées ou non à l'aide de procédés automatisés et appliquées à des données ou des ensembles de Données Personnelles, telles que la collecte, l'enregistrement, l'organisation, la structuration, la conservation, l'adaptation ou la modification, l'extraction, la consultation, l'utilisation, la communication par transmission, la diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l'interconnexion, la limitation, l'effacement ou la destruction.
        1. DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Le Laboratoire s'engage à respecter votre vie privée. Lorsque vous vous préinscrivez à la Base Volontaires du Laboratoire afin de participer à des recherches cliniques conduites par le Laboratoire, le Laboratoire recueille certains renseignements qui permettront de vous identifier. Il s’agit de vos Données Personnelles. Le Laboratoire est : Responsable de Traitement lorsqu’il traite vos Données Personnelles dans le cadre de la gestion de la Base Volontaires. Cela signifie que le Laboratoire est responsable des décisions concernant la collecte et l'utilisation de vos Données Personnelles et est chargé de répondre à vos questions et demandes par rapport aux Données Personnelles que le Laboratoire détient à votre sujet. Sous-Traitant de ses clients responsables des recherches tels que les promoteurs lorsqu’ils traitent vos Données Personnelles issues de la Base Volontaires pour réaliser lesdites recherches cliniques. La Politique explique la façon dont le Laboratoire traite vos Données Personnelles lorsque vous vous préinscrivez à la Base Volontaires. Elle explique également vos droits par rapport à vos Données Personnelles.
        1. À QUI S'APPLIQUE CETTE POLITIQUE ?
Cette Politique concerne les Volontaires qui se préinscrivent à la Base Volontaires. La préinscription à la Base Volontaire est réalisée via le Site lorsque vous prenez connaissance du règlement concernant la Base Volontaires et que vous cochez la case confirmant que vous avez pris connaissance de ce règlement, que vous acceptez de vous y conformer et que vous acceptez le traitement de vos Données Personnelles dans ce cadre.
        1. LES CATÉGORIES DE DONNÉES PERSONNELLES QUE DERMSCAN RECUEILLE
Lorsque vous vous préinscrivez à la Base Volontaires, le Laboratoire recueille : - Votre état civil (nom, prénom, âge, sexe, date et lieu de naissance) - Vos coordonnées (adresse postale, adresse e-mail, numéro de téléphone fixe et portable) - Vos Données de santé (antécédents médicaux, pathologies, allergies, handicap, grossesse, caractéristiques physiques et physiologiques, données révélant l’origine ethnique, le cas échéant échantillons biologiques, etc.) - Vos Données Personnelles relatives à vos habitudes de vie (habitudes cosmétiques, habitudes de rasage, habitudes de soin et maquillage, etc.)
        1. COMMENT LE LABORATOIRE COLLECTE-T-IL VOS DONNÉES PERSONNELLES ?
Le Laboratoire recueille vos Données Personnelles par : - Votre navigation sur le Site Directement auprès de vous dans les locaux du Laboratoire par un de ses employé et/ou un professionnel de santé le cas échéant lors de la visite de validation de la préinscription. Le recueil de vos Données personnelles lorsqu’elles ne sont pas collectée par votre navigation sur le Site sont collectées sur des formulaires papiers ou numériques.
        1. RAISONS POUR LESQUELLES VOS DONNÉES PERSONNELLES SONT UTILISÉES
Dans le tableau ci-dessous, le Laboratoire présente : - les raisons pour lesquelles le Laboratoire recueille et utilise vos Données Personnelles - les catégories de Données Personnelles que le Laboratoire collecte à ces fins - la base juridique qui permet au Laboratoire de recueillir et d'utiliser vos Données Personnelles.
Les raisons de l’utilisation des Données Personnelles Les catégories de Données Personnelles que le laboratoire utilise La base juridique pour l’utilisation des Données Personnelles
Vous identifier et vous contacter Votre état civil et vos coordonnées Le traitement de vos Données Personnelles est fondé sur l’obtention de votre consentement conformément à l’article 6 paragraphe 1.a du RGPD. Vous faites le choix libre et éclairé de vous préinscrire sur la Base Volontaires impliquant le traitement de vos Données Personnelles.
Gestion de la Base Volontaire et du recrutement afin de déterminer les recherches cliniques auxquelles vous pouvez participer Votre état civil et vos coordonnées Vos Données de santé et Données Personnelles relatives à vos habitudes de vie
 
        1. COMMENT LE LABORATOIRE PROTEGERA-T-Il VOS DONNÉES PERSONNELLES ?
Le Laboratoire a mis en place des mesures de sécurité adaptées pour éviter que vos Données Personnelles puissent être accidentellement perdues ou utilisées, accessibles, modifiées ou divulguées sans autorisation. De plus, le Laboratoire limite l’accès de vos données personnelles à ses employés et prestataires de services, et seules les personnes qui ont un besoin légitime de les connaître de par leur travail ou de par la prestation de service fournie y ont accès. Ces personnes traiteront vos Données Personnelles uniquement selon les instructions du Laboratoire et seront tenus de préserver leur confidentialité. Le Laboratoire a mis en place des procédures pour agir en cas de violations présumées de vos Données Personnelles et le Laboratoire vous en informera, de même que les autorités réglementaires concernées, si ce cas de figure survenait, conformément aux exigences légales applicables.
        1. COMBIEN DE TEMPS LE LABORATOIRE CONSERVERA-T-IL VOS DONNÉES PERSONNELLES ?
Le Laboratoire conserve vos Données Personnelles aussi longtemps que nécessaire, dans le but d’atteindre l'objectif pour lequel il les a recueillies, y compris pour satisfaire aux dispositions légales. Pour évaluer la durée de conservation adéquate des Données Personnelles, le Laboratoire prend en considération la quantité, la nature et la sensibilité des Données Personnelles, le risque potentiel de préjudice engendré par l'utilisation ou la divulgation non autorisée de vos Données Personnelles, les finalités pour lesquelles le Laboratoire traite vos Données Personnelles et le Laboratoire essaie de déterminer s’il peut atteindre ces objectifs par d'autres moyens tout en respectant les dispositions légales en la matière. Le Laboratoire conservera vos Données Personnelles en base active dans la Base Volontaires pendant une durée de cinq (5) ans, à compter de votre inscription effective sur la Base Volontaires et/ou de votre dernière participation à une étude conduite par le Laboratoire (le délai le plus long étant pris en compte). Vos Données Personnelles seront ensuite archivées en archivage intermédiaire pendant une durée de cinq (5) ans, avec possibilité de réactiver votre compte à tout moment sur demande expresse de votre part. Au terme de cet archivage intermédiaire, vos Données Personnelles seront définitivement supprimées par le Laboratoire Cependant, dans le cadre de chaque recherche clinique à laquelle vous pourrez participer, les obligations légales peuvent nécessiter que le Laboratoire conserve vos Données Personnelles pour une durée plus longue. Cette durée vous sera spécifiée indépendamment pour chaque recherche clinique dans la notice d’information dédiée. Dans certaines circonstances, le Laboratoire peut assurer l'anonymat de vos Données Personnelles afin qu'elles ne puissent plus vous être associées, dans ce cas, le Laboratoire peut utiliser ces informations pendant une durée plus longue.
        1. QUI A ACCÈS À VOS DONNÉES PERSONNELLES ?
  Le personnel du Laboratoire : vos Données Personnelles seront accessibles par le personnel du Laboratoire mais seulement lorsque cela est nécessaire à l'exercice de leur fonction. Les entreprises du groupe auquel le Laboratoire appartient : le Laboratoire partage certaines de vos Données Personnelles avec d'autres entreprises de son groupe, mais seulement lorsque cela est nécessaire aux fins du recrutement des Volontaires pour les recherches cliniques des clients du Laboratoire. Les tiers qui traitent les Données Personnelles au nom du Laboratoire (basés en France) : les prestataires de services tiers (les fournisseurs de stockage de données, les fournisseurs de collecte de données, les fournisseurs d'analyse de données et les services techniques tels que l’hébergeur et le prestataire de maintenance) qui utilisent des Données Personnelles dans le cadre de la prestation d'un service qu'ils fournissent au Laboratoire, peuvent également avoir accès à vos Données Personnelles. Ils devront assurer la protection de vos Données Personnelles et ne seront pas autorisés à utiliser vos Données Personnelles pour leurs propres fins. Ces tiers sont contractuellement liés au Laboratoire dans les conditions prescrites par la Réglementation. Les tiers qui fournissent vos Données Personnelles au Laboratoire : les tiers (tels que les médecins ou autres professionnels de la santé) peuvent avoir accès à vos Données Personnelles. Les Responsables de Traitement des Données Personnelles lorsque le Laboratoire est Sous-Traitant : Il s’agit des responsables des recherches cliniques tels que les promoteurs, clients du Laboratoire ayant mandaté le Laboratoire pour traiter vos Données Personnelles. Le Laboratoire est également lié contractuellement avec chaque Responsable de Traitement. Les autorités réglementaires et/ou gouvernementales ou toutes autres entités compétentes lorsque le Laboratoire est tenu d'informer ces entités notamment dans le cadre de la réalisation des recherches cliniques.
        1. LE LABORATOIRE PEUT-IL TRANSFÉRER VOS DONNÉES PERSONNELLES EN DEHORS DE L'EUROPE ?
Ayant accès à vos Données Personnelles, pour les raisons énoncées dans la présente Politique, le Laboratoire peut être amenée à les transférer à des tiers (responsables des recherches cliniques tels que les promoteurs) et d'autres sociétés de son groupe qui sont basés en dehors de l'UE et l'EEE (l' « Europe »). Pour assurer la protection de vos Données Personnelles, le Laboratoire transfèrera uniquement vos informations à d'autres pays en dehors de l'Europe conformément à la Réglementation et en particulier le RGPD. Cela nécessite que l'une des conditions suivantes s'applique : - la Commission européenne a décidé que le pays concerné fournit un niveau adéquat de protection pour vos Données Personnelles (conformément à l'article 45 du RGPD), tel que le Japon ; - le transfert est soumis à un engagement juridiquement contraignant et applicable au destinataire des Données Personnelles afin de les protéger (conformément à l'article 46 du RGPD) ; - le transfert est soumis à des règles d'entreprise contraignantes (conformément à l'article 47 du RGPD).
        1. QUELS SONT VOS DROITS ?
Vous avez le droit de : Demander l'accès à vos Données Personnelles (communément appelé une « demande d'accès aux données par la personne concernée »). Cela vous permet de recevoir une copie des Données Personnelles que le Laboratoire détient sur vous et de vérifier que le Laboratoire les traite de manière légale. Demander la correction des Données Personnelles que le Laboratoire détient sur vous. Cela vous permet de rectifier des Données Personnelles incomplètes ou inexactes vous concernant et qui sont en la possession du Laboratoire. Demander l’effacement des Données Personnelles que le Laboratoire détient sur vous. Cela vous permet d’obtenir de la part du Laboratoire l’effacement de vos Données Personnelles de manière obligatoire. Dans ce cas, le Laboratoire ne pourra plus traiter vos Données Personnelles dans le cadre de la Base Volontaires et vous ne pourrez plus participer aux recherches cliniques proposées par le Laboratoire. Demander la limitation du traitement de vos Données Personnelles. Cela permet de suspendre le traitement de vos Données Personnelles dans certaines circonstances, par exemple si vous souhaitez que vos données soient rectifiées et pendant le temps où le Laboratoire procède aux vérifications nécessaires. Portabilité sur vos Données Personnelles. Cela permet de recevoir les Données Personnelles vous concernant que vous avez fournies au Laboratoire afin de les obtenir dans un format structuré, couramment utilisé et lisible et de les transmettre, si vous le souhaitez, à un autre Responsable de Traitement. Vous opposer au Traitement de vos Données Personnelles. Cela vous permet de pouvoir retirer votre consentement au traitement de vos Données Personnelles. Dans ce cas, le Laboratoire ne pourra plus traiter vos Données Personnelles dans le cadre de la Base Volontaires et vous ne pourrez plus participer aux recherches cliniques proposées par le Laboratoire. Vous pouvez exercer vos droits à tout moment en contactant le délégué à la protection des données du Laboratoire à l'aide des coordonnées fournies en bas de cette Politique. Le Laboratoire fera en sorte d’implémenter les mesures nécessaires afin de répondre favorablement à votre demande lorsque vous souhaitez exercer vos droits, mais dans certains cas, le Laboratoire pourra être en droit de refuser votre demande. Pour toute demande d’exercice de vos droits, vous devrez au préalable justifier de votre identité auprès du Laboratoire. Le Laboratoire examinera immédiatement toute demande que vous aurez formulée et vous répondra dans un délai d'un mois suite à votre demande. Le Laboratoire peut prolonger cette période de deux mois supplémentaires lorsque cela est nécessaire pour permettre au Laboratoire de répondre correctement à la demande (par exemple si la demande est compliquée et que le laboratoire a besoin de plus de temps) mais le Laboratoire vous informera des raisons de ce retard. Si le Laboratoire décide de ne pas donner suite à la demande, le Laboratoire vous informera des raisons qui motivent sa décision. Si vous n'êtes pas d'accord avec une décision que le Laboratoire prend suite à une demande d'exercice de droits ou si vous pensez que le Laboratoire ne respecte pas la Réglementation, vous pouvez introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle en particulier dans l'État membre dans lequel se trouve votre résidence habituelle, votre lieu de travail ou le lieu où vous estimez qu’une violation de la réglementation aurait été commise (par exemple, la CNIL).
        1. CONTACTER LE LABORATOIRE
Si vous avez des questions ou si vous souhaitez exercer l'un de vos droits, vous pouvez contacter le Laboratoire en utilisant les coordonnées ci-dessous : EUROFINS DERMSCAN Délégué à la protection des données Adresse : 114 boulevard du 11 novembre 1918, 69110 VILLEURBANNE Email : dpo@DERMSCAN.com -----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------   B- POLITIQUE DE GESTION DES COOKIES
        1. DISPOSITIONS GÉNÉRALES
La présente politique en matière de gestion des cookies décrit la collecte de renseignements techniques ou relatifs à votre navigation par le biais de cookies sur le site du Laboratoire
        1. QU’EST-CE QU’UN COOKIE ?
Un cookie est un petit fichier de données envoyé à votre navigateur par un serveur web et stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Ils ne risquent en aucun cas d’endommager votre ordinateur. Plus particulièrement, les cookies utilisés sur le Site peuvent être de différents types : Cookies fonctionnels nécessaires : Ces cookies sont indispensables à la bonne utilisation du Site. Certains sont nécessaires à votre utilisation de notre Site et une bonne expérience de navigation. Sans eux, vous ne pouvez pas profiter de toutes les fonctionnalités de notre Site ou mener à bien une demande de préinscription à la base de données volontaire. Ils incluent la mémorisation des informations que vous aurez saisies lorsque vous vous déplacez sur le Site (connexion à cotre compte en tant que volontaire, saisie des coordonnées postales, etc.). Cookies analytiques : Ces cookies permettent de recueillir des données statistiques relatives à l’utilisation d’un site internet, afin d'améliorer la performance et la conception de celui-ci. Ces cookies peuvent être fournis par notre fournisseur d'outil analytique qui est une société tierce (Google). Ces cookies stockent le système d'exploitation que vous utilisez et la version de votre navigateur internet mais ne stockent pas votre adresse IP. Cookies de partage : Ces cookies permettent de partager un contenu publié sur un site vers les réseaux sociaux (Facebook, Youtube). Lorsque vous cliquez sur un bouton de partage, un cookie tiers est installé et si vous êtes connectés au réseau social lors de votre navigation sur ce site, vous pouvez relier le contenu que vous consultez à votre page de réseau social. Cookies de ciblage : Ces cookies mémorisent des informations concernant votre utilisation d’un site afin de permettre à son éditeur de mettre à votre disposition des informations promotionnelles et ciblées. Ces cookies stockent les adresses de pages que vous avez consultées, le système d'exploitation que vous utilisez et la version de votre navigateur internet.
        1. QUELS SONT LES COOKIES ÉMIS SUR LE SITE PAR DERMSCAN ?
 
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        1. QUELS SONT LES COOKIES EMIS SUR LE SITE PAR DES TIERS ?
Aucun
        1. COMMENT GERER VOTRE CONSENTEMENT
  Les différentes catégories de cookies susvisées relèvent de deux catégories : - Les cookies nécessitant le recueil du consentement : certains cookies analytiques, les cookies de partage et les cookies de ciblage ; - Les cookies ne nécessitant pas le recueil du consentement : les cookies fonctionnels nécessaires et certains cookies analytiques. Dans le cadre de l’utilisation du Site, le Laboratoire utilise exclusivement des cookies ne nécessitant pas le recueil du consentement, ceux-ci étant nécessaires pour le fonctionnement du Site. Il est précisé que pour des raisons techniques la désactivation de ces cookies peut limiter l’accès au Site. Votre navigateur peut être configuré pour accepter automatiquement les cookies ou les refuser. Vous avez la possibilité de désactiver l’utilisation des cookies (dans leur ensemble ou par finalité), d’être alerté quand un cookie est émis et de voir son contenu et sa durée de validité. Vous pouvez également, à tout moment, vous s’opposer à l’utilisation des cookies ou les supprimer en vous rapportant aux manuels d’utilisation de votre navigateur et/ou de votre ordinateur. Les instructions en matière de cookies sur les navigateurs les plus couramment utilisés sont disponibles sur les liens suivants :
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